Contrat d'adoption pour les replacements

 

Contrat d' adoption en cas de replacement

 

Coordonnées de la personne qui cède l'animal 

 Nom, Prénom :
 Adresse : 
 tel : 
 mail : 

Animal concerné par ce contrat d’adoption : 

 

Nom  

 

Né(e) le 

 

Sexe  

 

Race 

 

Marquage(s) 

 

couleur 

 

Type de poil 

 

Type d’oreilles 

 

Couleur des yeux 

 

  

 

..........................................................................., dont les coordonnées sont inscrites en en-tête de ce contrat donne l’animal contre la somme de 0 euros  , à :   

M. Mme, Mlle   

 

Tel : 

 E-mail :  

 

Dont l’adresse exacte est  

 

 

Dans le cas où la personne qui réceptionne l’animal n’est pas celle qui l’adopte, donner les coordonnées de l’intermédiaire :  

M. Mme, Mlle   

 

Tel : 

 E-mail :  

 

 

CHARGES DE L’ADOPTANT:  

Par la présente l’adoptant s’engage :

Art. I        A fournir à l’animal les soins nécessaires ainsi que l’environnement dont il a besoin pour vivre dans des conditions   opportunes pour sa croissance, sa vie, sa vieillesse et son maintien en bonne santé dans des conditions sanitaires acceptables.

Art. II       A ne pas donner l’animal comme nourriture pour un autre animal,  

Art III       A  me donner des nouvelles régulières (au moins une fois par mois) de l’animal,

Art IV       A me prévenir en cas d'impossibilité de garder l'animal, afin que je le prenne en charge. Cette clause n’est, bien entendu, pas un encouragement à se débarasser de l’animal lorsqu’on en est lassé, mais à éviter une fin malheureuse aux loulous que nous avions précédemment recueilli et choyé.

Art. V       A me prévenir si l’animal s’échappe ou décède dans un délai de 24 heures,

Art. VI       A m’avertir au plus vite si l'animal se met à présenter des troubles du comportement ou des soucis de santé (tumeur...),

Art. VII     A ne pas faire reproduire l'animal,

Art. VIII     En cas de portée accidentelle :

  1. A prévenir la personne qui a cédé l’animal au plus tard le jour de la naissance de cette portée.
  2. A demander l’avis de la personne qui a cédé l’animal sur chaque adoptant potentiel et se conformer à cet avis en cas de refus. Ainsi qu’à fournir les coordonnées de chaque adoptant à la personne qui a cédé l’animal pour un suivi efficace des petits.
  3. A interdire tous les petits de reproduction sans exception .

Art. IX    A ne pas faire vivre en permanence l'animal avec un congénère de sexe opposé (sauf si l'un  d'entre eux est stérilisé),

Art. X      A dater de la donation, les frais vétérinaires seront à charge exclusive de l’adoptant.

 

 

NB : L’adoptant doit être majeur (dans le cas où l’animal est destiné à un mineur, nous demandons une attestation écrite et signée des parents ou de son représentant légal, nous garantissant son accord).  

   

Le non-respect de ce contrat entraînera la révocation de l’ADOPTION et autorisera LA PERSONNE QUI CEDAIT L'Animal  à le reprendre Sans aucune contrepartie.    

 

Rat cédé à l’adoptant par ....................................................................

  le …………………………………….  à ……………………………………….. 

Signature de la personne cédant l'animal

 

Signature de l’adoptant (ou de l'intermédiaire) qui déclare avoir pris connaissance des charges du contrat  

 

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