• Livre d'or
• Blog
• Forum
• RATprendre

Contrat d'adoption pour les replacements

Contrat d' adoption en cas de replacement

Animal concerné par ce contrat d’adoption : 

..........................................................................., dont les coordonnées sont inscrites en en-tête de ce contrat donne l’animal contre la somme de 0 euros  , à :   

Dans le cas où la personne qui réceptionne l’animal n’est pas celle qui l’adopte, donner les coordonnées de l’intermédiaire :  

CHARGES DE L’ADOPTANT:  

Par la présente l’adoptant s’engage :

Art. I        A fournir à l’animal les soins nécessaires ainsi que l’environnement dont il a besoin pour vivre dans des conditions   opportunes pour sa croissance, sa vie, sa vieillesse et son maintien en bonne santé dans des conditions sanitaires acceptables.

Art. II       A ne pas donner l’animal comme nourriture pour un autre animal,  

Art III       A  me donner des nouvelles régulières (au moins une fois par mois) de l’animal,

Art IV       A me prévenir en cas d'impossibilité de garder l'animal, afin que je le prenne en charge. Cette clause n’est, bien entendu, pas un encouragement à se débarasser de l’animal lorsqu’on en est lassé, mais à éviter une fin malheureuse aux loulous que nous avions précédemment recueilli et choyé.

Art. V       A me prévenir si l’animal s’échappe ou décède dans un délai de 24 heures,

Art. VI       A m’avertir au plus vite si l'animal se met à présenter des troubles du comportement ou des soucis de santé (tumeur...),

Art. VII     A ne pas faire reproduire l'animal,

Art. VIII     En cas de portée accidentelle :

1. A prévenir la personne qui a cédé l’animal au plus tard le jour de la naissance de cette portée.
2. A demander l’avis de la personne qui a cédé l’animal sur chaque adoptant potentiel et se conformer à cet avis en cas de refus. Ainsi qu’à fournir les coordonnées de chaque adoptant à la personne qui a cédé l’animal pour un suivi efficace des petits.
3. A interdire tous les petits de reproduction sans exception .

Art. IX    A ne pas faire vivre en permanence l'animal avec un congénère de sexe opposé (sauf si l'un  d'entre eux est stérilisé),

Art. X      A dater de la donation, les frais vétérinaires seront à charge exclusive de l’adoptant.

NB : L’adoptant doit être majeur (dans le cas où l’animal est destiné à un mineur, nous demandons une attestation écrite et signée des parents ou de son représentant légal, nous garantissant son accord).  

Le non-respect de ce contrat entraînera la révocation de l’ADOPTION et autorisera LA PERSONNE QUI CEDAIT L'Animal  à le reprendre Sans aucune contrepartie.    

Rat cédé à l’adoptant par ....................................................................

  le …………………………………….  à ………………………………………..